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Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi sur la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons des éléments suivants :

Tout d’abord, l’agence To Print édite ce site internet. Elle est immatriculée au RCS sous le numéro SIRET 841 392 533 00011.
Ensuite, son siège social se situe au 8 rue de Bellevue, 21200 Beaune, France.

Le site est accessible à l’adresse suivante : https://www.agencetoprint.fr.

Pour toute demande, vous pouvez contacter l’agence :
– Par téléphone, au 03 80 21 53 03
– Ou par mail, à l’adresse suivante : contact@agencetoprint.fr

Par ailleurs, une personne physique ou morale assure la responsabilité de la publication.
Contrairement à d’autres structures, l’agence To Print héberge elle-même son site, sans passer par un prestataire externe.

Enfin, l’atelier de production se trouve au 50 Route de Savigny, 21200 Beaune, France.
Vous pouvez également joindre cet atelier au même numéro : 03 80 21 53 03.

Présentation des services fournis

Le site https://www.agencetoprint.fr présente l’ensemble des activités de l’agence To Print. À ce titre, l’entreprise publie des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, ces données reflètent l’état des connaissances au moment de leur mise en ligne.

Malgré cela, l’agence ne peut pas garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou de mises à jour manquantes.
Par ailleurs, certaines informations proviennent de partenaires ou de sources externes que nous ne contrôlons pas directement.

En conséquence, toutes les informations diffusées sur le site restent données à titre indicatif.
Elles sont donc susceptibles d’évoluer à tout moment, sans préavis préalable.

Enfin, le contenu du site n’est pas exhaustif et peut faire l’objet de modifications après sa publication.
L’agence To Print se réserve ainsi le droit d’ajuster, compléter ou corriger les informations sans avertissement.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant le site https://www.agencetoprint.fr, vous acceptez pleinement les conditions générales ci-dessous. Ces conditions peuvent évoluer. Nous invitons les utilisateurs à les consulter régulièrement.

Le site reste accessible en continu, sauf en cas de maintenance technique ou de mise à jour.

En cas d’interruption, Agence To Print informe les utilisateurs des dates et heures d’intervention prévues.

L’agence met régulièrement à jour le contenu du site, y compris les mentions légales.

Ces mentions s’imposent à tous les utilisateurs. Nous conseillons de les lire aussi souvent que possible.

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L’agence To Print détient l’ensemble du site https://www.agencetoprint.fr, sans exception.
Cela inclut sa structure, ses textes, ses images, ses sons, ses logiciels, ainsi que son savoir-faire.

Par conséquent, vous ne pouvez reproduire, modifier ou publier aucun contenu sans notre autorisation écrite préalable.
Seul le représentant légal de l’agence peut valider toute utilisation extérieure des éléments présents sur le site.

En cas de non-respect, vous vous exposez à des poursuites pour contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, les marques et logos appartenant à Agence To Print ou à ses partenaires sont des marques déposées.
À ce titre, vous ne pouvez les reproduire, même partiellement, sans accord explicite.
Toute utilisation non autorisée est strictement interdite et peut entraîner des sanctions légales.

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En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes conditions d’utilisation.
Ainsi, vous vous engagez à respecter les règles indiquées à chaque visite sur le site.

De son côté, Agence To Print décline toute responsabilité en cas de dommages directs causés à votre matériel.
De plus, l’agence n’est pas responsable des pertes indirectes liées à l’usage du site (perte de marché, opportunité, etc.).

Par ailleurs, le site met à disposition des espaces interactifs, notamment un formulaire de contact accessible à tous.
Toutefois, Agence To Print se réserve le droit de supprimer tout message, sans préavis ni obligation de justification.

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Enfin, nous protégeons nos bases de données conformément à la directive européenne du 11 mars 1996.
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